Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : robetransparente.fr Les infos ci-jointe :
1. Données légales :
Le Propriétaire est : Yasmine LECLERC
Adresse postale du titulaire : 36, Rue Berthelot 37130 – Mazières de Touraine
Le Concepteur du site web est : Marko CARTIER
Responsable de la publication : Harouna CUNY
Comment entrer en contact avec le Chef de publication : contact@robetransparente.fr
Le Développeur est : Yaël BLIN
De quelle façon entrer en contact avec le Développeur : contact@robetransparente.fr
L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE (INSEE) 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
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2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : robetransparente.fr est considéré comme usageé du site.
Le site web robetransparente.fr regroupe plusieurs services, en l’état, disponible pour les usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site robetransparente.fr. Le site robetransparente.fr est actualisé régulièrement par Yaël BLIN.
Harouna CUNY s’efforce de prescrire sur le site web robetransparente.fr des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site suivant robetransparente.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, robetransparente.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, robetransparente.fr ne pourrait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
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6. Protection des biens & personnes – Gestion des données personnelles :
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